Séminaire Paris au Moyen Âge [4] du 5 février 2021 : « Listes et contrôle social »

Cette séance s’est déroulée en visioconférence et a été enregistrée. Vous en trouverez le contenu en cliquant sur ce lien (code secret : voir PDF).

Julie Claustre présente le projet ANR sur le chapitre Notre-Dame qui démarre au 1er mars 2021 avec des opérations de numérisations. Les séminaires ont été enregistrés et sont disponibles sur le site du Lamop (https://lamop.hypotheses.org/6870).

Caroline Bourlet : « Les listes fiscales parisiennes, comme expression de l’intelligence de la ville (XIIIe-XIVsiècles) »

Caroline Bourlet est la meilleure spécialiste du Paris médiéval, notamment des rôles de tailles comme expression du contrôle fiscal sur les Parisiens. Les listes fiscales les mieux connues sont les rôles de taille du règne de Philippe le Bel, mais ce ne sont pas les seules, sachant que de nombreux documents ont disparu dans l’incendie de la Chambre des comptes (1737) et que d’autres ont été dispersés. La fiscalité comprend des listes variées, autonomes ou incluses dans des registres d’administration (listes de contribuables, de collecteurs…). L’activité fiscale a produit de nombreuses listes, qui doivent être comparées pour comprendre comment se lève l’impôt.

Les rôles de la taille de Philippe le Bel

Ces rôles sont connus par un registre de 304 ff. (Arch. nat., KK 283). C’est un impôt direct de 100 000 l. t. négocié par les Parisiens en 1292 et prélevé entre 1293 et 1300. Le manuscrit contient les cinq derniers comptes annuels (1296-1300). Montrant la manière de lever l’impôt, il ne permet pas de savoir comment la collecte a été organisée. La municipalité, qui a obtenu le rachat de la maltôte en 1292, s’est occupée de la levée. 24 prud’hommes, représentants des métiers du commun de la ville, ont été élus par la municipalité « pour ouïr le compte ». En 1296, on a les noms des cinq collecteurs de la 1ère quête de Saint-Germain l’Auxerrois. Ces hommes paient tous l’impôt. Ce sont des gens de métier. Ils lèvent l’impôt sur une centaine de contribuables. L’impôt de 1298 est baillé à recevoir le 1er mai 1299. En 1299, se perçoit une évolution dans la précision des données topographiques et des itinéraires. Il y a une familiarisation et une amélioration des techniques pour faciliter le travail. Les précédents rôles ont servi aux suivants. On trouve la mention du paiement de cet impôt dans les journaux du trésor du Louvre. L’impôt a été perçu dans un temps relativement court : deux ans pour chaque quête.

La structure du registre est complexe. Trois types de contribuables apparaissent : les habitants intra-muros et de Saint-Laurent (la masse des gens considérés comme bourgeois de Paris), sachant que Saint-Laurent est un faubourg. Ils sont séparés entre menus et gros ou mis ensemble. Les bourgs et les faubourgs sont taxés à part : Notre-Dame des Champs (pendant les cinq ans), Saint-Médard, Saint-Marcel et Saint-Germain-des-Prés (très vite exemptés). Des catégories sociales sont taxées à part, ce qui souligne la diversité des états des personnes et des nations : les Lombards, les monnayeurs à partir de 1297, les morts, les marchands de blé en 1297, 1299 et 1300, les Juifs en 1296 et 1297, les oubliés, les mal-taxés. La collecte s’appuie sur le cadre paroissial qui correspond au cadre seigneurial. Les seigneurs ont tout fait pour se faire exemptés. Saint-Germain-des-Prés se fait exempter, ainsi que le Temple. À l’intérieur des paroisses, la collecte s’appuie sur les quêtes. Pour Saint-Germain l’Auxerrois, par exemple, sa 1ère quête comprend entre 72 et 178 contribuables entre 1296 et 1300, alors que sa 4e quête a entre 195 et 409 contribuables. La collecte est présentée selon une déambulation dont l’itinéraire est parfois résumé en tête de quête.

Dans les listes de contribuables, concernant les noms de personnes, il y a un recours de plus en plus fréquent au système à trois éléments : prénom, surnom (patronyme), métier ou charge exercée. On remarque également une grande clarté de la mise ne page pour repérer les rues et les noms. Il s’agit de placer ces listes dans un temps long. Les mentions de paiement sont nombreuses en 1296, mais rares en 1299 (du moins peu visibles). Le rôle de 1299 a été déposé à la chambre des comptes corrigé et amendé. À quoi servent les mentions de paiement ?

Le registre KK 283 est un manuscrit exceptionnel qui met en évidence la réelle maîtrise de la municipalité à obtenir le consentement à l’impôt, même s’il y a eu des contestations. C’est une collecte de grande ampleur qui s’appuie sur les cadres institutionnels existants. Par la suite, ont été organisées d’autres levées d’impôts en 1302, 1308 et 1313.

La levée de l’impôt consenti par les Parisiens à la reprise de la guerre en 1337

Lors de la reprise de la guerre, Philippe VI promulgue une ordonnance par laquelle il accepte de transformer un impôt direct en impôt indirect. Il y explique la requête : la ville de Paris s’est engagée en mai 1337 à payer 400 hommes d’armes, mais a fait une requête pour transformer cet impôt en impôt indirect sur les « denrées, vivres et marchandises vendues et achetées ». La transformation est payée 14 000 l. t. s’ajoutant aux 18 000 l. t. attendus. Il faut donc établir une liste des tarifs d’imposition par denrée ou type de denrée avec des ajustements réguliers. Se pose alors la question du consentement à ce nouvel impôt de 32 000 l. t. et des réticences qu’il a rencontrées. Paris est confronté à un problème majeur, à savoir l’éclatement et la complexité des seigneuries. Comment est levé l’impôt entre février 1338 et novembre 1339 ? Il est prélevé par métier par des représentants du métier, élus par le commun du métier, appointés pour ce travail. Ils rendent compte à la chambre des comptes, aidés par des sergents. Les comptes ont été rédigés sous forme de rouleaux, découpés pour s’insérer dans des codex. Ces comptes sont à la BNF dans la coll. Clarembaud. Le compte des boulangers (ou des talemeliers) est un énorme compte (13 m de long sur 40 cm de large). La recette est organisée par semaines (72 semaines). Des mentions sont grattées : les marchands du dehors (granges et greniers à Paris) sont remplacés par des marchands grossiers. Nous sommes face à une société qui change.

La municipalité semble se dégager de la collecte, compliquée à cause de la présence de nombreuses seigneuries. Le système de l’impôt indirect donne une autre vision de Paris et des métiers. Ce n’est pas une vision topographique, mais une vision du Paris bourgeois qui travaille.

Julie Claustre : « Lister les personnes, maîtriser le temps : les listes de prisonniers (Paris, XIVe-XVe siècle) »

Julie Claustre est MCF–HDR (Paris I). Elle a travaillé sur les prisons et pilote actuellement un projet de recherche sur Notre-Dame de Paris. Aux XIIIe, XIVe et XVe siècles, les lieux d’emprisonnement se multiplient et le recours à la détention se développe. Des genres documentaires nouveaux apparaissent du côté de l’administration de la prison : des règlements de prisons et des registres d’écrous (sous forme de liste) qui ont connu une longue postérité jusqu’à nos jours. S’ils apparaissent dès le XIVe siècle, ils sont mal conservés jusqu’au XVIIIe siècle. Si 24 prisons sont attestées à Paris aux XIIIe-XVe siècles, ne sont conservés que peu de document, notamment le registre d’écrous du Châtelet 1488-1489, un fragment de 1412, un registre d’écrous du chapitre Notre-Dame de 1404-1406. Des registres sont mentionnés pour l’officialité de Paris. Au XVIe siècle, il existe un registre pour Saint-Germain-des-Prés. Les registre d’écrous sont des listes de prisonniers, dans l’ordre chronologique des entrées.

Le registre d’écrous comme liste

Le terme « écrou » (escroe ou escroue) désigne au XIIIe siècle un morceau de parchemin, puis une cédule. C’est un terme documentaire et comptable. Au sein du tribunal du Châtelet de Paris, c’est une cédule par laquelle on ordonne de relâcher un prisonnier. Le terme « registre d’écrou » remonte aux XIXe–XXe siècles. Ce n’est pas un usage médiéval. Aux XIVe-XVe siècles, les listes de prisonniers sont appelées « papier de la geôle », « registre des prisonniers », « papier des emprisonnements », registrum incarceratorum pour l’officialité. C’est la mise en liste d’un type particulier de personnes.

Quelles sont les fonctions du registre de prison? Il doit informer le prévôt de Paris et son lieutenant du peuplement de toutes ses prisons chaque jour. Il permet de réduire la durée du séjour des prisonniers au Châtelet, pour éviter que la prison ne soit surchargée, alors que les prisonniers, s’ils restent trop longtemps, peuvent bénéficier de la clémence du juge. Le registre d’écrou doit fixer le motif de l’arrestation et de l’emprisonnement (cf. règlement de Saint-Denis en 1380-1381). Le registre doit noter le statut des prisonniers. Il permet également de justifier certains droits des membres de l’administration. Par exemple, le clerc de la geôle touche des deniers pour chaque prisonnier pour dettes. Dans le registre du Châtelet de 1488 (Arch. nat., Y 5266, f. 80r), on a la liste des personnes arrêtées, formant des unités textuelles (3 à 10 l.) rédigées dans un style objectif (nom de la personne arrêtée, motif de l’arrestation, noms des personnes qui l’ont arrêtée). Il fournit une information très dense sur les personnes et sur les causes de leur emprisonnement. La mise en page se fait par bloc, avec une structure à deux colonnes : à droite (sur les deux tiers de la page), se trouvent la date du jour avec les textes et, à gauche (sur le tiers de la largeur de la page), des informations codifiées (notamment la date de sortie). L’organisation est très structurée, avec parfois trois colonnes quand plusieurs personnes sont arrêtées en même temps. Grâce à cette structure, on sait où trouver l’information. Cette répartition se retrouve dans le livre des prisonniers du chapitre Notre-Dame de 1404-1406 (Arch. nat., Z2 3118), mais avec une présentation moins efficace.

Une liste créant une structure temporelle

Le registre Arch. nat., Y 5266 (Châtelet) (220 ff.) contient 1874 unités textuelles par jour entre le 14 juin 1488 et le 31 janvier 1489. C’est une compilation journalière des arrivées de prisonniers. Il n’y a pas de vacations dans cette liste, chaque jour est noté. La prison n’est jamais fermée, alors que, pour les autres registres, il existe des interruptions. Les dates comprennent le jour de la semaine avec le quantième du mois. Peu de fêtes religieuses sont notées, seulement la Toussaint et la Saint Jean-Baptiste. C’est un temps continu, segmenté en jours, suivant les rythmes de la juridiction. On observe des renvois internes au jour, pas au folio (Arch. nat., Y5266, f. 129r). C’est un mode d’organisation documentaire, fondé sur une structure temporelle. 70 % des prisonniers sortent le lendemain de leur arrestation. La segmentation journalière existe encore à la prison de Clairvaux au XIXe siècle. Au XVe siècle, la durée d’emprisonnement est très courte. Les frais de détention comprennent une part fixe (entrée et sortie, enregistrement) et une part variable (gîte et bouche). Y a-t-il une équivalence entre la segmentation journalière du temps carcéral et le temps du labeur ? On peut payer une amende par des jours de prisons. Il y a une équivalence entre le tarif de l’amende et le nombre de jours en prison. La prison du Châtelet est peuplée de gens de métiers, de valets, d’apprentis ou de laboureurs. Les gens de métiers représentent 46 % des prisonniers pour dettes.

Une liste matrice d’autres listes

Ces registres forment un réseau de listes. Par exemple, le registre Arch. nat., K1033, n°44/1 (10 ff.) est un cahier dressé en 1462 à la demande du métier des orfèvres. Il contient des extraits de documents du Châtelet pour défendre les droits de leur métier. Les orfèvres ont fait faire des extraits concernant des arrestations faites à la demande de leur métier pour prouver la relative continuité de sa juridiction. La liste des prisonniers sert ainsi à générer une autre liste.

Séminaire_Paris_05022021


Vous aimerez aussi...

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search