Séminaire Paris au Moyen Âge [6] du 17 juin 2022 : « La liste comme outil dans les archives »
Isabelle Bretthauer, « Les registres de justice du bailliage de Blois (XIVe-XVe siècle), entre liste et texte : approche comparative avec les justices parisiennes »
Isabelle Bretthauer est chargée d’études documentaires aux Archives nationales depuis septembre 2018. Ses travaux en cours portent sur l’enregistrement judiciaire dans lequel peut se poser la question des listes. L’étude porte sur des registres de juridiction ordinaires à Paris et dans l’Île-de-France. Ils ont pu être repérés en reprenant les inventaires de ZZ/1 (notariat et tabellionage) et de Z/2 (justices ordinaires). Ces registres ont été inventoriés en 1859 par Boutaric (Z/2 et ZZ/1) et en 1892 (Z/2) par Furgeot. Ils formaient auparavant une seule série appelée « Greffes et tabellionages » et conservée au Palais de la Cité (jusqu’en 1847-1849). Dans les inventaires de Boutaric, se trouvent les anciennes cotes (Seine-et-Oise, Ardèche, etc.). Cela correspond aux versements par les greffes au moment des débuts de la Révolution. Le classement actuel se fait par les localités d’exercice de la juridiction. Il n’y a pas de vue générale par chartrier. Des registres sont également conservés dans d’autres séries des AN (L, LL, S, P, T ou AP).
Les recherches historiographiques sur les justices parisiennes commencent avec Paul Viollet et Louis Tanon. Ce sont des travaux pionniers, mais anciens, avec un intérêt marqué pour les plus anciens registres conservés en L, LL et S. Il y a eu également une campagne d’édition des registres de Choisy-le-Temple par le Centre d’études d’Histoire juridique (CEHJ).
Lire à ce sujet :
- Olivier Guyotjeannin, « Les registres des justices seigneuriales de la France septentrionale (XIIIe-début XIVe siècles) », dans La diplomatica dei documenti giudiziari (dai placiti agli acta, secc. XII-XV) / Commission internationale de diplomatique, X congresso internazionale, Bologna, 12-15 settembre 2001 ; a cura di Giovanna Nicolaj, p. 49-82, 2004.
- Julie Claustre, avec la collaboration de Caroline Bourlet, Benoît Descamps, Stéfan Gouzouguec, Yvonne-Hélène Lemaresquier, « Documents judiciaires », Ménestrel, 2015 (http://www.menestrel.fr/IMG/pdf/documents_judiciaires_j_claustre.pdf)
Qu’est-ce que l’enregistrement judiciaire au Moyen âge ? Que sont les pratiques judiciaires ?
Présentation des registres de justice de Blois
L’étude concerne 44 registres du bailliage de Blois entre 1374 et 1463. Ce sont des documents qui n’ont pas encore été étudiés, notamment un registre de justice de Saint-Lomer de Blois (1420-1437) et un registre des causes du roi (1587-1588). Ce sont des registres en papier couverts en parchemin (avec des remplois de documents judiciaires). Ils proviennent probablement des archives de l’apanage d’Orléans. On remarque une sédimentation de l’administration locale par le duc d’Orléans qui a acquis le comté de Blois/Dunois en 1391 (définitivement en 1397). Ils proviennent des archives de la chambre des Comptes de Blois.
Ces registres contiennent des écrous (élargissement et/ou emprisonnement), des tutelles ou curatelles, des condamnations au criminel, des contrats et des quittances, des ordonnances concernant l’ensemble du bailliage de Blois et des aveux au roi de France.
Les registres de justice parisienne : état des juridictions gracieuse et contentieuse
Le point de départ de la réflexion est l’inventaire en cours d’encodage de E. Coyecque et A. Cornilleau (État numérique des groupes de minutes classés dans les séries S, Z/2 et ZZ/1, répertoire général des tabellionages de banlieue). Le titre est trompeur, puisque tous les registres d’Ile-de-France ne sont pas mentionnés (Voir l’article de Julie Claustre de 2015 sur les documents judiciaires).
Concernant l’état du premier dépouillement en Z/2, ont pu être répertoriés 88 registres ou liasses jusqu’à 1550 pour les établissements religieux parisiens. Ils contiennent des écrous, des tutelles et des curatelles, des condamnations au criminel, des contrats et des quittances, ainsi que des amendes.
À côté de ces registres, se trouvent des minutes criminelles et civiles, des rôles sur parchemin ou sur papier.
Le registre des amendes du prieuré d’Argenteuil (Z/2/53) (1452-1462) a probablement intégré le chartrier de Saint-Denis. Le folio 1 sans titre contient des sentences avec des amendes, dont la somme se trouve dans la marge inférieure. Le folio 33, contient les recettes des fermiers du gouvernement de la prévôté (amendes perçues). C’est la synthèse de la partie comptable. Au folio 35, apparaissent les dépenses des fermiers de la juridiction. Il contient ainsi un enregistrement judiciaire et une partie comptable.
Sont ensuite présentés trois registres avec une mise en page habituelle pour le XVe siècle : le registre pour le bourg de Saint-Germain-des-Prés (Z/2/3266) (début XVe s.) ; le registre pour Saint-Eloi (milieu XVe s.), avec une épuration progressive de la forme (Z/2/3150) ; le registre du bailliage du palais (Z/2/2759), avec une formalisation de plus en plus forte du texte.
Les titres donnent une certaine description des registres, mais peu d’entre eux ont leur page de titre : « Papier des sentences etc. de l’église du prieuré de Saint-Eloi » (Z/2/3257) ; « Papier de la juridiction de l’église de Paris et la barre pour les prisonniers » (Z/2/3118) ou encore « Papier manuel de Saint-Germain-des-Prés ».
Premières comparaisons : qu’est-ce-que l’enregistrement judiciaire ?
Concernant la typologie des registres de justice, il convient de se référer aux articles d’O. Guyotjeannin et de J. Claustre :
- Registres-cartulaires-compilations de cas : XIIIe – 1ère ½ XIVe siècle ;
- Premiers enregistrements en continu fourre-tout, 2e ½ XIVe siècle ;
- Enregistrement.
Des registres de justice sont conservés dans les archives du château de Chantilly, sachant que certains registres se trouvent à Paris également. Plusieurs cahiers n’ont jamais été couverts (cf. 1-GE-26-2 et 1-GE-26-4). Ce sont des listes avec des ratures et des ajouts.
Le registre des « causes » du bailliage de Blois (1413 n. s.) (1-GE-26) a les mêmes indications que le registre des sentences du bailliage de Blois (Z/2/320-321) (1410-1413). Quel est le lien entre ces deux séries de registres conservés à Chantilly et à Paris ? Ce sont des documents complémentaires.
Ces registres sont des témoignages de l’évolution typologique générale de l’enregistrement judiciaire.
Discussion
Caroline Bourlet (CB). Pourquoi il n’y a pas de décisions dans ces registres ? Dans quels cas n’y a-t-il pas de décisions ?
Isabelle Bretthauer (IB). Pour les amendes et les défauts. Les mêmes affaires se retrouvent à la même date. Les registres de Chantilly contiennent les mêmes procès pour les mêmes séances. Ce n’est pas la prévôté pour le bailliage. C’est la même juridiction.
CB. On tombe dans l’ajournement.
IB. C’est à Chantilly où s’était établi le duc d’Aumale (duc d’Orléans). Les archives ont récupéré une partie des archives des ducs d’Orléans à la Restauration.
CV. Il y a également des choses aux archives du Loiret.
IB. À Blois, il y a aussi un rôle de justice.
Marlène Helias-Baron (MHB). Concernant le registre des amendes du prieuré d’Argenteuil (Z/2/53), est-il en trois parties distinctes ?
IB. Il est composé de plusieurs cahiers avec trois titres.
MHB. Ce n’est pas le rassemblement de trois parties différentes.
Boris Bove (BB). Concernant le registre des amendes du prieuré d’Argenteuil (Z/2/53), est-ce que l’on peut dire que c’est une liste ? Tout registre d’enregistrement peut-il être une liste ? Quelle est la définition de la liste ? L’enregistrement peut être fourre-tout. Est-ce que c’est pertinent de dire que ce sont des listes ? Est-ce que l’on peut les comparer à des tarifs de péage ? C’est à la limite de la liste.
IB. Dans les premiers registres des notaires de Rouen (XIVe s.), les minutes font une ou deux lignes. Elles sont alors très abrégées. Dans les registres suivants, elles se développent. Les lignes deviennent de gros pavés. On passe d’une liste à des minutes avec toutes les clauses, d’un format synthétique à un format texte.
BB. On observe un phénomène de dilatation / rétractation. C’est différent des listes cohérentes qui décrivent une réalité du monde en liste. Ce n’est pas la même logique.
CB. On va vers un enregistrement. C’est la même chose pour les registres d’ensaisinement. Plus on avance dans le temps, plus cela se développe avec une normalisation.
IB. Cela correspond à un système de juridiction dans la France du Nord dans un ensemble commun. Ceux qui tiennent la justice sont ceux qui tiennent les contrats.
Cléo Rager (CR). Il y a de fortes ressemblances avec les registres de comptes, avec l’enregistrement comptable, comme on a pu le voir lors de la première séance de séminaire de ce cycle thématique avec la communication de P. Chastang. Pour lui, un compte n’est pas une liste. Il peut y avoir des comptes succincts. Ce sont les mêmes questions qui reposent sur la mise en registre. Comment était-elle comprise au XVe s. ? Dans les registres, est-ce que ce sont des cahiers séparés ?
IB. O. Guyotjeannin voit l’enregistrement comme une pratique spécifique. C’est une pratique seconde après l’expédition. Il ne va pas de soi. C’est une pratique a posteriori. Étudier la forme que prend cet enregistrement, c’est étudier la manière dont les médiévaux comprennent cette pratique. Il y a une sélection des informations que l’on veut conserver pour plus tard. Comment les professionnels saisissent-ils les évolutions prises par propre travail ? Il y a la diffusion d’un certain savoir au sein de groupes professionnels. Il faut se rappeler qu’il existe deux niveaux d’enregistrement.
CR. Ce sont les mêmes dynamiques chez ceux qui font les comptes.
IB. Qu’est-ce que c’est que mettre en registre sur une même page des informations qui ne vont pas ensemble ? Dans les registres de notaires normands, les témoins sont les contractants qui viennent après. Mettre en registre, c’est sélectionner des choses dans un certain sens. À un moment, on a eu besoin de mettre en registre des informations. Pourquoi se met-on à enregistrer ? Dans les registres judiciaires, on commence par les causes continuées d’une séance à une autre, puis les défauts, les amendes, les sentences. Dans l’enregistrement, c’est comme cela vient. Les scribes écrivent les uns à la suite des autres, ils se laissent beaucoup de place.
Sébastien Nadiras (SN). Les registres judiciaires isolés sont des documents envoyés comme preuves de l’existence ancienne d’une juridiction au Parlement.
IB. On trouve des minutes de pièces de droits prouvant la justice dans Z/2. On demande la tenue des rôles de plaid. Les juridictions doivent prouver leurs droits vers 1560. À Paris, sont supprimées les juridictions seigneuriales au XVIIIe siècle, sauf exceptions.
Sébastien Nadiras, « Autour des inventaires anciens (XIVe-XVIIIe s.) des archives des églises parisiennes »
Mise en ligne récente de répertoires des inventaires d’archives des séries L et M.
Série L (+ série S pour Saint-Denis et Saint-Germain des Prés) :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/rechercheconsultation/consultation/ir/consultationIR.action?formCaller=&irId=FRAN_IR_058159 (répertoire prochainement publié dans Telma)
Série S (sauf Saint-Denis et Saint-Germain des Prés) :
Dans les années 1920, Eugène Martin-Chabot a mis en chantier un répertoire des inventaires anciens conservés aux Archives nationales dans le cadre d’une entreprise nationale de répertoires des inventaires anciens lancée par Charles Langlois.
Ces répertoires ont été publiés pour les séries administratives, domaniales, mais pas pour les séries historiques. Le répertoire de la série L était prêt pour l’impression. Il est à présent disponible en ligne (330 références). A été entrepris un début de répertoire de la série S par Chabot et Tessier (550 références). Pour chaque inventaire, a été relevé le titre d’époque, le contenu, l’importance matérielle et le support.
Pour les séries S et L, ont été répertoriés 890 inventaires et références pour les archives ecclésiastiques au sein large. N’ont pas été prises en compte les tables modernes ajoutées à la fin des livres d’archives. La circulaire de 1923 enjoignait en effet de rechercher les inventaires anciens.
Les inventaires concernent l’archivistique et l’histoire des archives (cf. P. Rück, E. Poulle (1996), A. Terroine et L. Fossier sur Saint-Magloire, A. Bos (1998), L. Tryoen Laloum).
La rédaction de ces inventaires a pu coïncider avec une campagne de recollement et de reclassement des archives ou avec une politique de (re)mise en ordre du patrimoine. On peut avoir des inventaires rédigés lors d’un procès, d’une transmission de charge (cf. inventaire des papiers de feu Pierre Duval, chanoine de Paris, curé de Saint-Benoît le Bétourné de 1523 pour son successeur), lors du rattachement d’un établissement à un autre, lors d’une réforme.
Les inventaires d’archives peuvent être des sous-parties d’un ensemble plus large. Pour la Confrérie Notre-Dame aux Bourgeois, l’inventaire des titres est un des sept chapitres d’un ensemble plus large, associé à un état des rentes avec des références aux actes. Pour Saint-Eustache, le recueil des fondations / martyrologe (1706) contient un inventaire des titres avec liste des obits et références aux cotes. Les inventaires des archives sont dressés dans un but gestionnaire.
Ces inventaires sont appelés « Inventaire », « Répertoire », « Martyrologe » ou « Cartulaire ». C’est le cas par exemple de l’inventaire de Saint-Honoré de 1754-1755. Chez les Mathurins ou Trinitaires, se trouve un inventaire intitulé cartulaire. Il y a un flottement terminologique, une forte affiliation avec le cartulaire. Pour la collégiale Saint-Nicolas du Louvre, l’inventaire est appelé communément le Livre vert (1679).
Un fonds peut être coté sans être inventorié. Certains de ces inventaires sont bien structurés. Concernant la granularité des notices, il n’y a parfois aucune description des actes. Dans l’inventaire de 1407 de la Confrérie du Saint-Sépulcre, sont mentionnées des lettres de peu de valeur, sans plus de détail. Dans ce cas, leur ancienneté renvoie à leur inutilité.
L’inventaire de la communauté des chapelains de Notre-Dame (1564) contient une table. Il commence par les fondations, puis adopte un plan topographique (Paris, hors Paris). Viennent ensuite les rentes constituées, le coffre commun et l’église de Paris. Ces différentes parties n’ont pas reçu le même traitement. La layette des fondations est très développée, ce qui n’est pas le cas de la layette du « Coffre commun » qui contient les lettres anciennes. La layette « Église de Paris » n’a pas de cote, ni de classement. On met en fin d’inventaire tout ce qui n’est pas des lettres de rentes localisées.
L’inventaire de l’abbaye de Longchamp (1472) compte 350 ff. Il est propre, bien tenu et homogène. Il ne contient aucune trace d’utilisation postérieure. Il ne semble pas avoir servi. Son plan est celui d’un cartulaire (privilèges des papes, diplômes des rois de France, titres des revenus). Il contient une description de chaque pièce précise avec sa cote (signature), l’auteur et une analyse. Les mentions dorsales ont peut-être été reproduites par un archiviste-diplomatiste. Les actes conservés au trésor de l’abbaye étaient cotés. Pour les autres, il n’y a pas de cote. La partie consacrée aux rentes comprend plusieurs articles pour des rentes éteintes (« non valloir »). On répugne à éliminer des choses qui n’ont plus de valeur. C’est un inventaire de droits, même si ces droits sont parfois éteints. C’est une entreprise plus large d’exploitation des archives de l’abbaye pour faire valoir ses droits.
Vient à présent la question de la sincérité de ces documents. Est-ce un état au vrai d’une situation documentaire ? Un état théorique ? Dans l’inventaire de St-Jean en Grève en 1690 sont énumérées les pièces en déficit.
Ces inventaires sont-ils des compilations d’inventaires précédents ? Des inventaires sont des états au vrai. D’autres proposent un état théorique.
Conclusion. Ces inventaires ont des liens avec les cartulaires. Ils sont dans la continuité des cartulaires médiévaux. Au-delà de la question des éliminations de documents, apparaît une conscience historique au sein de ces institutions. Les documents institutionnels sont mis en fin de classement après les rentes.
Discussion
MHB. Les liens entre inventaires et cartulaires se manifestent fortement dès le début du XIVe siècle avec des cartulaires qui sont également des inventaires des titres des abbayes, comme les cartulaires de Saint-Antoine-des-Champs (AN, LL 1595) ou de Chaalis (BNF, latin 11003).
CB. Pour le répertoire des cartulaires, il a fallu avoir recours aux inventaires anciens. Il existe toute une littérature sur les relations entre cartulaires et inventaires. Se pose également la question de l’utilité des inventaires. Est-ce que ce sont des inventaires de titres ou des inventaires de biens. Dans quelle catégorie les classer ? Comme par exemple l’inventaire du fonds du prieuré d’Ercuis (fin XVIe siècle). On retrouve dans le fonds tous les actes qui sont dans les inventaires.
SN. On trouve plein de choses. Ce sont des listes.
BB. Certains systèmes de classement restent opaques. Certains sont complexes avec des lettres et des chiffres. Est-ce que cela ressemble au classement actuel avec une arborescence ?
SN. Cela existe. Il y a des systèmes qui combinent chiffres et lettres, avec une hiérarchie de contenant et de contenu. Cela peut être une cotation intellectuelle et/ou une cotation de rangement. Certaines institutions adoptent un classement fondé sur les mots d’une prière (cf. Saint-Eustache).
BB. Cela concerne une anthropologie des pratiques fondée sur l’histoire de la prière.
SN. On enchaîne les prières et les cantiques, dont les mots peuvent servir de cotes (cf. Liliane Delaume-Boutet, « Le chartrier de l’évêché de Limoges, cotation et inventaires », dans Bibliothèque de l’école des chartes. 1994, t. 152-1, p. 159-203. https://doi.org/10.3406/bec.1994.450725).
CB. La cote peut coïncider avec un meuble. Certaines institutions mettent des mots de prière sur les murs. Cela permet de ranger.
NB. Des cotes alphabétiques ou symboliques se retrouvent dans l’inventaire jaune de Saint-Denis (AN, LL 1185). Y a-t-il des tables de concordance ? La présence de croix cela peut être des marques de recollement.
CB. Ces croix peuvent être des marques de cotes.
NB. Il faut recourir aux originaux, mais les déplacements ont été nombreux.
SN. Concernant le répertoire des inventaires anciens, pour la série S, un paquet de fiches montre que le travail a continué. La partie description n’est pas finie, mais peut-être pas le recensement des registres. Il y a 550 références pour la série S. Les inventaires de la série S de Saint-Denis et de Saint-Germain-des-Prés ont été rapprochés de ceux de la série L.
Séminaire_Paris-au-Moyen-Âge_20220617
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Marlène Helias-Baron (7 juillet 2022). Séminaire Paris au Moyen Âge [6] du 17 juin 2022 : « La liste comme outil dans les archives ». Les carnets de l'IRHT. Consulté le 5 octobre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/qi3b
